par SAGE63 » 21 Sep 2015, 18:15
Bonjour
I - ANALYSE DU PROBLEME
A) LA SITUATION AU DEPART : PAS DE COMMISSION A VERSER
On a :
1) au niveau des achats
Prix Achat HT : 10 000,00
TVA 19,60 %...................... 1 960,00
Montant TTC
11 960,00
2) au niveau des ventes
Prix de vente TTC 20 000,00
Prix de vente HT 16 722,41
TVA 19,60 % 3 277,59
3) en conclusion :
a) La marge (hors tva) est de
16 722,41 -10 000,00 = 6 722,41
b) Le coefficient : PV HT / PA HT est de :
16 722,41 / 10 000,00 = 1,672241
c) Le coefficient : PV TTC / PA HT est de :
20 000,00 / 10 000,00 = 2,00000
d) Le montant de la TVA à payer au trésor public est de
3 276,59 -1 960,00 = 1 316,59
B) INTERVENTION D'UN COMMISSIONNAIRE
Le contrat de commission indique que le commissionnaire touchera une commission de 15,00 % sur le montant TTC payé par le client,
soit un taux de 15/85 % du montant TTC sans la commission soit 0,176470588 %.
On a :
1) au niveau des achats
Prix Achat HT : 10 000,00
TVA 19,60 %...................... 1 960,00
Montant TTC
11 960,00
2) au niveau des ventes
Prix de vente HT
.
16 722,41
TVA 19,60 %......................
3 277,59
Prix de vente TTC
20 000,00
Commission TTC
15/85 de 20 000,00 soit
.. 3 529,41
PV TTC Commission incluse
23 529,41
On constate que la commission est de
15 % de 23 529,41 = 3 529,41 ou encore
0,176470588 % de 20 000,00 = 3 529,41
Pour "respecter" la législation fiscale française cette opération de présentera de la façon suivante :
a) La facture d'achat (à payer)
Montant hors taxe 10 000,00
TVA 19,60 %...................... 1 960,00
Montant TTC
11 960,00
b) La facture de vente (à encaisser)
Prix Vente TTC 23 529,41
Prix Vente HT
.
19 673,42
23 529,41 / 1,196 =
TVA 19,60 % de 19 673,42 =
3 855,99
c) La facture de commission (à payer)
COMMISSION TTC
3 529,41
COMMISSION HT
.
2 951,01
3 529,41 / 1,196 =
TVA 19,60 % de 2 951,01 =
578,40
3) en conclusion :
a) La marge est de
19 672,42 -10 000,00 -2 951,01 = 6 721,41
(heureusement égale au montant trouvé au point A-1-a) ci-dessus).
b) Le coefficient : PV HT / PA HT est de :
19 673,42 / 10 000,00 = 1,96734212
c) Le coefficient : PV TTC / PA HT est de :
23 529,41 / 10 000,00 = 2,35294118
d) la décomposition du coefficient calculé au point c) ci -dessus est la suivante :
* premier élément : le coefficient de vente : 2,00000000
* deuxième élément : le coefficient de commission : 1,17647059
* soit : 2,00000 * 1,176470588 = 2,35294118
e) Le montant de la TVA à payer au trésor public est de
3 855,99 -1 960,00 -578,40 = 1 317,59
(montant heureusement égal au montant trouvé A-3-d) ci-dessus).
II ) LA SOLUTION
Pour tenir compte d'une commission de 15 % à payer sur le montant TTC facturé au client,
le coefficient : PV TTC / PA HT devra passer de 2,00000000 à 2,35294118